page principale  
accueil  |  notre charte  |  liens utiles |  F.A.Q
 
 
 
 
.: Informations légales  :.


Le Centre Départemental de Soutien Scolaire du Rhône CDSSR est une association départementale à but non lucratif régie par la loi du 1er Juillet 1901.

N° SIRET : 431 501 360 00033

CODE APE : 913 E

Le CDSSR est déclaré à la Préfecture du Rône sous le N° 0691042717


Le présent site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL).

Il est enregistré sous le N° 679196, depuis le 24/11/1999 afin de satisfaire aux prescriptions de la loi du 6 janvier 1978, et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986.

Vous disposez d'un droit de rectification ou de suppression des informations vous concernant.
Pour ce faire, adressez votre demande à :

CDSSR
22, Place Bellecour
69002  Lyon

..........................................................................................

 
 
Revenir à l'accueil

© Mise à jour 2008 www.cdssr.org - Tous droits réservés  |  Infos légales  |  Contacts